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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM POWER SYSTEMS
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CONTROBLOC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONTROBLOC
ALSTOM POWER SYSTEMS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1389149
Date de dépôt :
14/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2027

Présentation de la marque CONTROBLOC

Déposée le 14 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM POWER SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTROBLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM POWER SYSTEMS domicilié(e) 204, Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 192 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie domicilié(e) 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.

La marque CONTROBLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONTROBLOC arrivera à expiration en date du 14 janvier 2027.

ALSTOM POWER SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : MTA Material Tracking Application , CONTROCLEAN , RATEAU , SCAM , ARABELLE , "SCAMATIC" , CONTROPLANT , SR , SATURNE , CONTROSTEAM


ALSTOM POWER SYSTEMS, Société par actions simplifiée - 204, Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 389192030


Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie - 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Renouvellement sans limitation n°2081575 - Publication au BOPI 1997-07

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2006 n°2328464 - Publication au BOPI 2006-12-05

Inscription le 24 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58724 - Publication au BOPI 1991-12-24

Inscription le 20 mai 2005 - Changement de dénomination n°412469 - Publication au BOPI 2005-05-20

Inscription le 13 janvier 1997 - Changement d'adresse n°230984 - Publication au BOPI 1997-01-13

Inscription le 20 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412466 - Publication au BOPI 2005-05-20

Inscription le 20 mai 2005 - Changement d'adresse n°412467 - Publication au BOPI 2005-05-20

Inscription le 20 mai 2005 - Changement de dénomination n°412468 - Publication au BOPI 2005-05-20

Inscription le 24 septembre 2014 - Changement de dénomination n°632186 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-24

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2016 n°2634021 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-06

Dispositif électronique à logique numérique et programmée, traitant des informations logiques ou analogiques pour la conduite manuelle ou automatique de centrales nucléaires, thermiques ou hydrauliques de production d'énergie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.